Modèle:Trademark-français

Version datée du 16 avril 2018 à 09:10 par Ccsmith (discussion | contributions) (Page créée avec « <div style="display:grid; grid-template-columns:60px 10fr; border:1px solid blue; padding:0.5em"> <div style="grid-row:1/3"> <div style="display:flex; height:60px> <div st... »)
(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Orange trademark.png
This work contains material which may be subject to trademark laws in one or more jurisdictions. Before using this content, please ensure that it is used to identify the entity or organization that owns the trademark and that you have the right to use it under the laws which apply in the circumstances of your intended use. You are solely responsible for ensuring that you do not infringe someone else's trademark.
These restrictions are independent of the copyright status, and further copyright claims may apply. This material is also NOT subject to the Creative Commons license.
Cette oeuvre contient des documents pouvant faire l'objet de lois sur les marques déposées dans une ou plusieurs juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer qu'il mentionne l'entité ou l'organisation qui possède la marque et que vous avez le droit de vous en servir en vertu des lois qui s'appliquent aux circonstances de votre utilisation. Vous avez l'entière responsabilité de vous assurer que vous n'enfreignez pas la marque de commerce appartenant à quelqu'un d'autre. Ces restrictions sont indépendantes du statut du droit d'auteur et d'autres revendications de droit d'auteur peuvent s'appliquer. Cette oeuvre n'est PAS non plus soumise à la licence Creative Commons.