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« Modèle:Non-Free Logo-français » : différence entre les versions
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<div style="font-size:0.8em">Il s'agit d'un logo d'une organisation et est protégé par le droit d'auteur. Le téléchargement du logo ne devrait être effectué que par l'organisation propriétaire du logo. Certaines utilisations commerciales de cette image peuvent également être une infraction au droit de la marque. Utilisation de ce logo ne peut être faite que sur le wiki de recherche FamilySearch avec la permission de l'organisation. Cette oeuvre n'est soumise à aucune licence Creative Commons.</div> | <div style="font-size:0.8em">Il s'agit d'un logo d'une organisation et est protégé par le droit d'auteur. Le téléchargement du logo ne devrait être effectué que par l'organisation propriétaire du logo. Certaines utilisations commerciales de cette image peuvent également être une infraction au droit de la marque. Utilisation de ce logo ne peut être faite que sur le wiki de recherche FamilySearch avec la permission de l'organisation. Cette oeuvre n'est soumise à aucune licence Creative Commons.</div> | ||
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