« Modèle:Trademark-français » : différence entre les versions
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<div style="font-size:0.8em">Cette oeuvre contient des documents pouvant faire l'objet de lois sur les [https://en.wikipedia.org/wiki/Trademark marques déposées] dans une ou plusieurs juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer qu'il mentionne l'entité ou l'organisation qui possède la marque et que vous avez le droit de vous en servir en vertu des lois qui s'appliquent aux circonstances de votre utilisation. Vous avez l'entière responsabilité de vous assurer que vous n'enfreignez pas la marque de commerce appartenant à quelqu'un d'autre. Ces restrictions sont [https://en.wikipedia.org/wiki/Wikipedia:Restricted_materials indépendantes du statut du droit d'auteur] et d'autres revendications de droit d'auteur peuvent s'appliquer. Cette oeuvre n'est PAS non plus soumise à la licence Creative Commons.</div> | <div style="font-size:0.8em">Cette oeuvre contient des documents pouvant faire l'objet de lois sur les [https://en.wikipedia.org/wiki/Trademark marques déposées] dans une ou plusieurs juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer qu'il mentionne l'entité ou l'organisation qui possède la marque et que vous avez le droit de vous en servir en vertu des lois qui s'appliquent aux circonstances de votre utilisation. Vous avez l'entière responsabilité de vous assurer que vous n'enfreignez pas la marque de commerce appartenant à quelqu'un d'autre. Ces restrictions sont [https://en.wikipedia.org/wiki/Wikipedia:Restricted_materials indépendantes du statut du droit d'auteur] et d'autres revendications de droit d'auteur peuvent s'appliquer. Cette oeuvre n'est PAS non plus soumise à la licence Creative Commons.</div> | ||
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Dernière version du 17 avril 2018 à 06:24
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